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Une garantie clé pour votre entreprise

Une garantie cleFaire face aux pertes financières liées aux défaillances des outils de production fait partie des préoccupations courantes du chef d’entreprise.  Mais la survie d’une entreprise tient aussi à ses hommes : un risque mal appréhendé, écarté avec une garantie “homme clé”.


La garantie “homme clé” prévoit le versement d’un capital à l’entreprise bénéficiaire pour faire face à la disparition de “l’homme clé” suite à son décès, à son incapacité ou invalidité. Grâce à cette indemnité, l’entreprise peut disposer rapidement d’une trésorerie et faire face à ses engagements financiers et ses charges fixes (frais de personnel, frais de location et d’entretien, intérêts d’emprunt…). Ce capital peut aussi faciliter la réorganisation de l’entreprise : recruter et financer la formation d’un nouveau collaborateur clé pour maintenir le savoir-faire de l’entreprise et assurer son avenir.

Les besoins de protection de l’entreprise

Au-delà de la détermination des risques, incapacité, invalidité ou décès, il est nécessaire d’identifier les “hommes clés” de l’entreprise et d’évaluer l’incidence financière de leur absence sur l’organisation et le fonctionnement de l’activité. Le montant des garanties est alors déterminé selon les besoins de l’entreprise et non en fonction de la situation personnelle de l’assuré.

Quel est le profil de “l’homme clé” ?

Le bon fonctionnement de votre entreprise peut être conditionné par la présence d’une personne dont la fonction joue un rôle économique déterminant : “l’homme clé”. Il peut s’agir de :

collaborateurs sur lesquels reposent des fonctions essentielles au sein de l’entreprise : personnes ayant un savoir, une technique ou maîtrisant un art dont l’entreprise ne saurait se priver,

dirigeants effectifs dans les petites et moyennes entreprises…

Une fiscalité avantageuse

Les cotisations afférentes au contrat «homme clé» constituent pour l’entreprise des charges d’exploitation déductibles au titre de l’article 39 du CGI.

Les prestations payées par l’assureur à l’entreprise entreront dans le bénéfice imposable de l’exercice de versement, dans les conditions de droit commun (article 38-2 du GCI).

Article mis à jour en juillet 2011

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